L’aventure entrepreneuriale ne se résume pas à la création d’une entreprise. En effet, la reprise société peut parfois se présenter comme une opportunité. En effet, certaines grandes réussites entrepreneuriales ont fait suite à une reprise d’entreprise.
Encore, la reprise d’entreprise permet de s’affranchir de tout le processus de création, sinon à créer une société pour assurer la reprise. Ainsi, la reprise, en elle-même, sera plus rapide qu’une création de société. Cependant, il faudra compter sur certains délais afin de trouver une entreprise à reprendre. De plus, passer par une reprise de société affranchira l’entrepreneur de passer par certaines phases. Ainsi, il n’y aura pas à supporter de période de lancement de l’activité, ni même que de recherches de clients.
1. Le choix de l’entreprise à reprendre
Le repreneur d’entreprise a le choix entre deux types d’entreprises :
● Des entreprises en bonne santé financière;
● ou des entreprises en difficulté.
Dans les deux cas, il faudra tout d’abord rechercher, puis trouver, une entreprise à reprendre.
Dans le cas d’une entreprise saine, la recherche sera potentiellement complexe. En effet, il faudra compter sur du bouche à oreille, ou sur l’intermédiation de professionnels de ce type d’opérations.
Pour une entreprise en difficulté, le potentiel de reprise sera plus apparent. En effet, les difficultés rencontrées par l’entreprise seront rendues possibles. Ainsi, l’entrepreneur souhaitant organiser une reprise société pourra se renseigner sur certains sites spécialisés, notamment sur le site des mandataires judiciaires. Encore, il pourra consulter le calendrier des audiences, directement sur le site infogreffe, afin de se renseigner sur les ouvertures de procédures collectives. Aussi, il lui sera possible de commander les Kbis de certaines sociétés. En effet, les difficultés d’une société admise dans une procédure judiciaire feront l’objet d’une mention sur le Kbis. Ainsi, l’entrepreneur pourra se renseigner sur des entreprises pouvant être rachetées en passant commande de Kbis.
2. La reprise société en procédure collective
Reprendre une entreprise en difficulté passera pas le dépôt d’une offre de reprise au tribunal. Cette offre ne pourra être formulée que dans le cadre de la procédure judiciaire. En effet, il sera impossible de proposer une offre sans passer par le biais du tribunal. Le repreneur pourra déposer une telle offre aux sujets d’entreprises en redressement ou en liquidation judiciaire ou, de manière plus rare, en procédure de sauvegarde.
De manière classique, il est dit que l’offre du reprenant le mieux disant sera retenue. Ainsi, il ne suffira pas de proposer le plus gros montant : les conditions de la reprise seront étudiées avec attention.
En outre, il convient de noter que reprendre une entreprise en difficulté présente des risques. En effet, la société va mal, son activité peut connaître des arrêts, voire des dysfonctionnements. Encore, aucune garantie ne sera donnée au repreneur, malgré le fait que des investissements importants, et nombre d’engagements, soient attendus de sa part.
Encore, l’entrepreneur ne disposera que de peu d’informations pour formuler son offre. En effet, il ne disposera que de quelques documents comptables mis à sa disposition par le mandataire judiciaire. Encore, il lui sera fourni un état des contrats en cours, ainsi qu’une liste des salariés.
Alors, s’il souhaite reprendre l’entreprise en difficulté, l’entrepreneur devra déterminer le périmètre de son offre. Ainsi, si la société connaissait plusieurs branches d’activités, il devra déterminer celles qu’il souhaite racheter. Encore, il devra exprimer ses choix sur certains contrats, ou encore sur le nombre de salariés qu’il souhaite conserver. Chacune de ces décisions donnera lieu à un engagement de sa part, lequel ne pourra pas être modifié à l’avenir. En effet, une fois l’offre de reprise déposée, celle-ci est dite ferme. Il ne sera donc pas possible de la mettre à jour.
Aussi, reprendre une entreprise en difficulté nécessitant de nombreux investissements, tant financiers que de temps, il n’existe pas de “bonne affaire” en soi. Ainsi, le choix de reprise société reposera souvent sur une stratégie prédéterminée, notamment pour récupérer une branche d’activité complémentaire à celle que possède déjà l’entrepreneur.
3. La reprise société en bonne santé financière
Reprendre une entreprise en bonne santé financière pourra passer par deux procédures :
● L’achat du fonds de commerce;
● ou l’achat des parts ou actions d’une société. Parfois, il est procédé à l’apport d’un fonds de commerce au sein d’une société avant de vendre les parts ou actions. Une telle mesure peut permettre d’étendre le champ de la cession, afin d’y inclure des éléments non inclus dans le régime de la cession de fonds de commerce, lequel prévoit la transmission de seulement certains éléments très précisément définis.
Ainsi, la reprise d’entreprise n’implique pas obligatoirement la création d’une société pour le repreneur. Reste qu’il peut souhaiter créer une société holding, ou créer une société qui accueillera le fonds de commerce en son sein.
Or, avant d’en arriver au point de la reprise de l’entreprise, il faudra trouver une entreprise à reprendre. Une fois cela fait, des tractations pourront s’engager entre le vendeur et le repreneur. En effet, il s’agira de déterminer l’étendue de la reprise, c’est-à-dire les éléments qui seront vendus.
Encore, la reprise pourra, avant que le contrat soit conclu, donner lieu à un audit. Ainsi, le repreneur vérifiera la situation financière de l’entreprise. Encore, il pourra vérifier que la comptabilité a été bien tenue, et que les comptes ne révèlent pas d’erreur ou de dysfonctionnement. Encore, cet audit permettra de déterminer le prix auquel se fera la reprise.
Alors, une fois les conditions de la reprise déterminées, il conviendra de conclure un contrat Ce contrat pourra prévoir la méthode suivie par la reprise. En effet, celle-ci pourra se réaliser par un rachat de parts sociales ou d’actions, ou encore par voie d’augmentation de capital ou de fusion-absorption. Cependant, ces deux dernières méthodes restent plus rares, notamment car plus complexes, que la cession de titres de la société.
En outre, le contrat pourra prévoir différentes clauses, notamment :
● Une clause de garantie de passif;
● Une clause de garantie d’actif;
● ou encore, une clause garantissant la sincérité des informations communiquées.
Pour finir, une fois le contrat conclu et la reprise réalisée, l’entrepreneur-repreneur aura parfois à s’affranchir de quelques formalités. En effet, l’entrepreneur peut souhaiter communiquer avec les salariés et clients de l’entreprise, notamment afin de les informer et de les rassurer suite à la reprise société. Aussi, il est parfois nécessaire, dans le cas de la reprise d’une société, de procéder à un changement de dirigeant. Dans ce cas, des formalités auprès du greffe devront être accomplies.
